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Marques déposées par la société DOMAINE de la MORDOREE
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LA REMISE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA REMISE
DOMAINE de la MORDOREE, SCA

Numéro de dépôt :
3754232
Date de dépôt :
16/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/07/2030
LA REMISE de DOMAINE de la MORDOREE

Présentation de la marque LA REMISE

Déposée par voie électronique le 16 juillet 2010 par la société DOMAINE de la MORDOREE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA REMISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-33 du 20 août 2010.

Le déposant est la société DOMAINE de la MORDOREE domicilié(e) 250 CHEMIN DES OLIVIERS, 30126 TAVEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 949 408 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme DELORME MADELEINE domicilié(e) 240 Chemin du petit Tavelet, 30126 TAVEL - France.

La marque LA REMISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3754232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA REMISE arrivera à expiration en date du 16 juillet 2030.

DOMAINE de la MORDOREE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA REINE DES BOIS , , PARANGON , Capitale Mondiale du Rosé , Par Amour de la Terre


DOMAINE de la MORDOREE, SCA - 250 CHEMIN DES OLIVIERS, 30126 TAVEL - France - SIREN 337949408


Mme DELORME MADELEINE - 240 Chemin du petit Tavelet, 30126 TAVEL - France


Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Enregistrement sans modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2020 n°2758976 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-09-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.